Procès verbal de la réunion ordinaire du jeudi 21 mars 2013

COMITE D’ENTREPRISE CE UES CIME

                     Procès verbal de la réunion ordinaire du jeudi 21 mars 2013 à 9 H

                         Présents :     Bernard Drubbels, Président du CE, Bernard Clique, Directeur des Ressources Humaines

                         Titulaires :   Nathalie Atar, Claudine Woreth et Didier Stein

                         Suppléants : Thierry Leroux, Sylvie Henon, Christophe Manceau, Sabine Vogt

                         Représentants syndicaux :   Frédéric Parent

                         Absents :   Katia Petersen - 1 Approbation du procès verbal de la réunion ordinaire du 21 février 2013

4 voix sur 4 pour

- 2 Présentation des comptes du CE au 28.02.2013 et quitus au trésorier sortant

en l'absence de Chris Latella, la secrétaire Nathalie Atar le remplace　:
en ce qui concerne les œuvres sociales la situation financière du CE UES présente un solde de
18 118.69 euros au 21 mars 2013, pour rappel la contribution patronale de 2013 a été de
10 949.06 euros donc Nathalie Atar précise que contrairement à certaines rumeurs l'argent du CE n'a pas été dilapidé puisqu'il reste de l'argent de l'année précédente.....
Quant au comptes fonctionnement il présente un solde débiteur de – 1999.98 euros mais le CE attend un chèque de la direction de 4653.38 euros, le chèque a été émis mais le CE ne l'a pas reçu, Bernard Drubbels doit vérifier où il se trouve.

- 3 Désignation d'un nouveau trésorier en raison de l'empêchement du trésorier actuel de tenir sa fonction

Etant donné qu'il n'y a pas de candidat au poste de trésorier la loi prévoit que c'est la secrétaire qui occupe le poste de trésorier donc Nathalie Atar est la nouvelle trésorière du CE

- 4 Point sur la commission de suivi du PSE au 21.02.2013

Sur 115 salariés, 28 sont sortis définitivement ou temporairement du PSE.
57 salariés sont en congé de reclassement chez RIGHT (2 personnes sont en CDI et 3 sont en CDD)
33 salariés sont suivis par ALTEDIA

- 5 Dotations des œuvres sociales et fonctionnement du CE UES Cime pour 2013

L'estimation de la nouvelle dotation pour les œuvres sociales est de 32 073.79 euros et celle pour le fonctionnement est de 8 909.39 euros. Le supplément sera verser au second semestre.

- 6 Etat de la masse salariale comptable (compte 641)　, rémunération du personnel pour le groupe Cime en 2012 et prévision 2013

Bernard Drubbels nous remet un tableau qui fait apparaître　:
une masse salariale de 6 318 328 euros pour l'année 2012
une masse salariale de 4 454 693 euros pour l'année 2013 qui sert de base au calcul des dotations pour le CE

- 7 Résultats Distripub à fin février 2013

CA 662 500 euros
CA an-1 586 400 euros
CA budgété 702 700 euros
Résultat - 178 600 euros
Résultat an-1 - 159 800 euros
Budgété - 78 200 euros
Bernard Drubbels précise que la masse salariale est toujours trop importante par rapport au chiffre d'affaires.

- 8 Fonctionnement des nouvelles permanences CE

Sabine VOGT et Thierry LEROUX tous 2 salariés de Distripub et élus au CE feront des permanences tous les 15 jours les vendredi de 14 h à 17 h et cela à partir du vendredi 19 avril 2013 car il est nécessaire qu'ils soient formés à la tenue de la billeterie avant le démarrage.

- 9 Point divers

Nathalie Atar précise que le CE existe toujours et continue car les élus sont toujours salariés de Cime jusqu'à la fin du congé de reclassement et que donc de nouvelles éléctions ne peuvent pas être faites;
Bernard Clique précise que nous sommes dans une situation particulière et qu'il a fait la demande à l'inspection du travail pour avoir leur avis sur la question donc pour l'instant il n'y a pas de protocole pour de nouvelles élections.

Remise des entrées et sorties du personnel　: 0 sur février 2013

Fin du CE à 10H00
Nathalie ATAR
Secrétaire du CE UES CIME